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NAF/APE 7219Z (Recherches & Développements en Sciences Physiques et Naturelles) - Siren 323.916.999.00010

European Homologation Architect 85/384 NIE 2052968b

INFO FONDATEUR VF

Des Garanties Financières Sérieuses et irrévocables sont obligatoires,

comme la signature du Contrat de Confidentialité

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Fondation

Avec les technologies du "Triptyque technologique cohérent" du physicien Jean-Pierre J. BRUNEAU, il est possible de concrètement protéger la planète, créer des emplois, et relancer sainement l'économie en produisant deux énergies propres et indéfiniment renouvelables. OBLIGEZ VOS RESPONSABLES ADMINISTRATIFS ET POLITIQUES à réellement agir pour votre intérêt public général !
English version page HONORAIRES & TARIFS LICENCES ou Produits

REF.

Désignation

VALEUR

N° 1

HONORAIRES RECHERCHES & DÉVELOPPEMENTS (2)

Note : Toute heure entamée est due

1A -

 PHYSIQUE APPLIQUEE A L’INDUSTRIE (1)

 538 €uros NET / H

1B -

 ÉTUDE DYNAMIQUE DES FLUIDES  (2)

 299 €uros NET / H

1C -

 PRODUCTION & EXPLOIT. ÉNERGIES NOUVELLES (1)

 449 €uros NET / H

1D -

 GÉNIE BIOLOGIQUE & MÉDICAL (1)

598 €uros NET / H


 IMPORTANT : (1) Lorsque les travaux objets des prestations ci-dessus entraînent le dépôt de Brevets par l'Entreprise Cliente, ses ayant droits ou ayant causes, il est contractuellement établi que la Fondation CBRD-Found.® doit impérativement apparaître dans le Brevet.

(1) Seules les études faisant l’objet de prestations sous contrat d’exclusivité peuvent premettre éventuellement un état breveté en “propriété industrielle” du Client.

N° 2 -

HONORAIRES INGÉNIERIE (2)

Note : Toute heure entamée est due

2A -

 Assistance CAHIER DES CHARGES

146 €uros NET / H

2B -

 PRÉ-ÉTUDE TECHNIQUE

299 €uros NET / H

2C -

 ÉTUDE TECHNIQUE (sans exclusivité)

 479 €uros NET / H

2D -

 ÉTUDE TECHNIQUE (avec exclusivité)

 1.136 €uros NET / H

2E -

 APPEL D’OFFRES

 335 €uros NET / H

2F -

 SUIVI DE FABRICATION

 299 €uros NET / H

2G -

 RÉCEPTION PROVISOIRE

 227 €uros NET / H

2H -

 RÉCEPTION DÉFINITIVE

 179 €uros NET / H

2J -

 MAINTENANCE

90 €uros NET / H


(2) Les résultats des produits intellectuels issus des rubriques N° 1 & N° 2 sont soumis dans tous les cas de figure à des contraintes préétablies de détermination du volume physique produit.

N° 3

 HONORAIRES ARCHITECTURE

Note : Toute heure entamée est due

3A -

 Assistance CAHIER DES CHARGES OUVRAGE

 146 €uros NET / H

3B -

 PRÉ-ÉTUDE  GLOBALE - IMPLANTATION OUVRAGE

 299 €uros NET / H

3C -

 ANALYSE TECHNIQUE DE LA NATURE DU TERRAIN

 227 €uros NET / H

3D -

 ÉTUDE D’IMPLANTATION DE L’OUTIL INDUSTRIEL

 371 €uros NET / H

3E -

 ÉTUDE ARCHITECTURALE DES BÂTIMENTS

 239 €uros NET / H

3F -

 APPEL D’OFFRESS TCE (Tous Corps d’États)

 335 €uros NET / H

3G -

 SUIVI DE CHANTIER - COORDINATION

 299 €uros NET / H

3H -

 RÉCEPTION PROVISOIRE

 227 €uros NET / H

3J -

 RÉCEPTION DÉFINITIVE

 179 €uros NET / H


 IMPORTANT : Lorsque les travaux objets des prestations ci-dessus entraînent des obligations de garanties immobilières (Garantie biennale, garantie décennale), la Fondation CBRD-Found.® s'assure, et vérifie que les Entreprises ayant répondu à l'Appel d'Offres soient correctement assurées. En choisissant d'accepter les prestations de la Fondation CBRD-Found.®, le Client accepte de respecter les règles de sécurité et de construction en vigueur. Dans le pays concerné.

N° 4

 HONORAIRES EXPERTISES

Note : Toute heure entamée est due

4A -

 EXPERTISES TECHNIQUES - INDUSTRIELLES

538 €uros NET / H

4B -

 EXPERTISES DE VALEURS  - INDUSTRIELLES

299 €uros NET / H

4C -

 EXPERTISES TECHNIQUES - IMMOBILIÈRES

150 €uros HTT / H

4D -

 EXPERTTISES DE VALEUR  - IMMOBILIÈRES

179 €uros NET / H

4E -

 EXPERTISES TECHNIQUES - Véhicules (VL-PL) & Engins

144 €uros NET / H


IMPORTANT :  Les expertises réalisées par la Fondation CBRD-Found.® , ne font appel qu'à des observations basées sur des principes répétitifs et certains, le cas échéant avec usage de contrôles non destructifs. il ne sera accepté d'établir un rapport de complaisance.

N° 5

 TARIFS LICENCES

Marchés internationaux

5A -

 Système Anticollision Auto (Issu Concept Original 1974 (1))

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5B -

 LITHOTRIPTEUR Type G2 BRD ® (Issu Concept Original 1983 (2))

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5C -

 PROGRAMME ORE ® DE TRAITEMENT DE DÉCHETS (3)

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5D -

 Module UNIVERSEL (Technologie du Moteur Dynamique  ®)

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5E -

 Module COMPACT (Technologie du Moteur Dynamique  ®)

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5F -

 Module BASIC (Technologie du Moteur Dynamique  ®)  

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5G -

CULASSE DYNAMIQUE (Technologie du Moteur Dynamique  ®) (4)  

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5H -

 MOTEUR DYNAMIQUE INTÉGRAL ® (Cylindres à plat face à face)

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5J -

 TURBOPROPULSEUR DYNAMIQUE ® (Remplace réacteurs)

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5K -

 ÉOLIENNES À AXE VERTICAL BRD ® (Terre ou mer)  

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5L -

 MOTEUR MAGNÉTIQUE (intégralement à aimants permanents)  

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5M -

 AÉROGLISSEURS BRD 1.6, 127, 550, 1400 ®

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(1)

 Voir PRESSE NATIONALE 1974. Le système anticollision, premier au monde, analysait l’espace devant la trajectoire balistique du véhicule (hypothèse la plus défavorable) pour intervenir directement à la place du conducteur afin d’éviter que le véhicule ne rencontre l’obstacle, qu’il soit fixe, mobile dans le même sens, mobile dans le sens inverse. Le système complet était capable d’interpréter la matérialisation au sol, ainsi qu’un code barre au sol ou sur panneaux, pour suivre un itinéraire semi-automatiquement.

Le système anticollision de 1974 a eu une double opposition de développement du gouvernement (POMPIDOU) à l’époque. Une première pour utilisation militaire d’une version du système, une seconde d’n énarque prétendant que cette sécurité active était “une atteinte à la liberté du conducteur”.

(2)

Le concept d’origine de destruction de calculs par ultrasons de puissance à été développé par le physicien Jean-Pierre J. BRUNEAU menant pas ailleurs des études de médecines en audit libre. L’appareil au point a fait l’objet d’un dossier “TLBM” avec le ministère de la recherche de 1998 (CHEVENEMENT) celui-ci a prétendu une “raison d’état” pour s’en approprier la propriété intellectuelle et industrielle, faisant copie la partie expérimentale communiquée, et non la réalité du produit technique. Une action est en coure en Cour Européenne pour violation de l’article 17 du préambule de la Constitution française, et de l’article 1er du protocole additionnel  du 20 mars 1952 du Traité Européen des Droits de l’Homme.

L’appareil complet (TYPE G2) permet en fait de traiter également les malformations osseuses afin de réaligner par exemple sans chirurgie traumatisantes des articulations et permettre au patient de ne plus avoir d’appareillage.

Cette partie n’a pu être détournée, car nombre d’élements techniques et médicaux sont restés confidentiels.

(3)

 Le concept du PROGRAMME ORE® ne se limite pas à un simple concept d’ensemble technique d’élimination d’une part de déchets. Il s’agit d’une INNOVATION TECHNIQUE D’ENSEMBLE formant un système permettant de neutraliser TOUS les déchets urbains, y compris les déchets actifs de différentes nature (physique comme biologiques) dans un prossessus global permettant de supprimer toutes décharges.

Il s’agit également d’autre part d’un nouveau concept économique permettant de rendre rentable et motivant le traitement des déchets, non par la répression, mais au contraire par la récompense.

Le regroupement de L’INNONATION TECHNOLOGIQUE et de L’INNOVATION ÉCONOMIQUE n’est pas séparable pour obtenir une cession de Licence.

C’est pourquoi il a été refusé la demande soutenue des présidents de directoires de deux grands groupes français (SGE & LE) qui ne voulaient que la partie techniQUE, SANS APPLIQUER LA PARTIE ÉCONOMIQUE. NOUS VOYONS QUE CES DEUX GRANDS GOUPES SONT TOUJOURS DANS L’INCAPACITÉ D’ÉLIMINER CORRECTEMENT TOUS LES DÉCHETS, FAUTE DE RENTABILITÉ DES SYSTÈMES QU’ILS ONT DÛ ADPTER.

(4)

La CULASSE DYNAMIQUE MULTICARBURANTS ne peut être utilisée sur un moteur à pistons qu’avec l’un des modules. En aucun cas il ne sera délivré de Licence sur cette technologie s’il n’est pas déjà aquis une Licence sur l’un des Modules. La Culasse Dynamique améliore la qualité de l’explosion.

La Culasse Dynamique Multicarburants permet aux moteurs équipés de fonctionner avec tous les carburants disponibles dès lors que le véhicule est équipé du réservoir adapté. Ceci comprend le GPL et l’Hydrogène.


IL EST IMPORTANT DE NOTER QUE :

  1. Le montant de de la CONTREPARTIE FINANCIÈRE aux Droits de Licence de la PREMIÈRE ANNÉE correspond à un calcul basé sur la valeur moyenne mondiale du marché concerné ramené à DEUX ÉTATS.

Pour des raisons de logique technique économique et calendaire, il a été créé DEUX TYPES DE LICENCES. La Licence de FABRICATION, et la Licence de DISTRIBUTION.

La LICENCE DE FABRICATION ne permet à son détenteur que de produire l’objet de Licence et de le vendre uniquement à un détenteur de LICENCE DE DISTRIBUTION. Les deux Licences peuvent avoir le même détenteur.


2. Cette CONTREPARTIE FINANCIÈRE a entre autres pour vocation de financer les coûts de protection et de poursuites en contrefaçons au plan mondial. Elle ne peut donc être sous-évaluée que dans le cadre très limité en volume et dans le temps d’actions ponctuelles promotionnelles.



3 Cette CONTREPARTIE FINANCIÈRE de PREMIÈRE ANNÉE a été calculée à minima, elle fait l’objet d’une base référentielle juridique indexée suivant l’augmentation pondérée du coût de la vie du pays du cédant et des pays d’application des droits.

Dans la mesure où l’acquéreur de Licence ne réalise pas un Chiffre d’Affaire suffisant pour que le pourcentage sur celui-ci soit supérieur à la taxe de première année indexée chaque année, c’est la valeur de la taxe indexée qui sera due.


4. Les années suivantes le montant de la redevance est calculé en pourcentage sur le Chiffre d’Affaires réalisé sur le produit objet de Licence,

La Licence se perd en cas de défaut de paiement de la contrepartie , ou d’incapacité deux années de suite de réaliser un Chiffre d’Affaires insuffisant.


5. La CONTREPARTIE FINANCIÈRE est payable en début de terme. La seconde année  et les années suivantes, attendu que les versements se calculent sur un Chiffre d’Affaires non encore réalité, le versement se fait sur base du versement de l’année précédente indexée, une fois ajouté le différentiel du versement de l’année précédente et du chiffre obtenu par le pourcentage sur le Chiffre d’Affaires de l’année.

La CONTREPARTIE FINANCIÈRE est impérativement versée le mois précédent le terme annuel et au plus tard la veille de signature du contrat de Licence, lorsqu’il correpond au premier versement forfaitaire. Sinon au jour d’encaissement effectif de la contrepartie financière.


6. Compte tenu des enjeux économiques, outre la signature préalable du Contrat de Conficentialité, l’acquéreur potentiel devra fournir des garanties financières sérieuses avant toutes communication d’informations techniques.

A l’évidence, le contrat de confidentialité ne présente aucune valeur de garantie si le signataire n’a pas capacité financière d’assumer les pertes duesà une divulgation de données confidentielles de son fait.

TOUTES NOS LICENCES S’ACCOMPAGNENT D’UNE ASSISTANCE TECHNIQUE PERSONNALISÉE POUR VOUS PERMETTRE D’ADAPTER ET D’OPTIMISER VOTRE PRODUCTION AU PRODUIT.


NOUS POUVONS VOUS PROPOSER DES DISPOSITIONS FINANCIÈRES SPÉCIFIQUE,

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